Všeobecné podmínky

Tout achat de Produits et/ou Articles en ligne réalisé sur le site web www.yves- salomon .com (ci-après le « Site ») est soumis au au la prize de connaissance and à l'acceptation des présentes conditions General de vente (ci-après CGV).

Článek 1. Identité de la Société

YVES SALOMON - SAS au capital de 1 080 000 euro dont le siège social est situé 3, city Paradis – 75010 PARIS, RCS Paris 552 032 328 (ci-après « YSS »).

Článek 2. Objekt

Přítomné CGV kompatibilní s modalitami selon lesquelles YSS zajišťují la vente à distance de ses Articles sur le Site. Elles définissent les droits et závazky des parties a s'appliquent à toutes les ventes conclues aux client acquéreurs (ci-après les « Clients »), bez omezení ani rezervací, et prévalent sur toutes éventuelles autres všeobecné podmínky všeobecné autorské obecné podmínky du Client, le cas échéant. Il est précisé que, s'agissant de commandes d'articles en ligne, l'accord du Client dotčený les présentes CGV není nutný pas une signature manuscrite. Současné změny CGV v daném okamžiku, méně modifikací o protistrany a strany a aplikace pro transakce v porovnání s leur mise en ligne. Tout internaute peut prendre connaissance des CGV à partir de toutes les pages du Site. L'internaute reconnait du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Les CGV platí bez omezení ani rezervace v souboru článků nabízených na webu. Toute Commande sur le Site je podmíněno konzultací a podmínkami akceptace a bez výhrad z části klienta s aktuálními CGV a platnými tarify. La validation d'une Commande suivant la procédure de commande proposée sur le Site vaut acceptation sans réserve des présentes CGV. L'acceptation des présentes CGV předpokládám de la part des internautes qu'ils jouissent de la capacité juridique necessaire pour cela, ou à défaut qu'ils en aient l'autorisation d'un tuteur ou d'un son curateur s'ils, de leur représentant légal s'ils sont mineurs. Internaute reconnait la valeur de preuve des systèmes d'registrement automatique de l'éditeur du Site et, sauf pour lui d'apporter la preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige.

Le système ainsi mis en place, qui suppose une demarche active de la part du client, est en tout point conforme aux exigences requises en matière de vente à distance et, notamment, par les articles L. 111-1, L.112-1 et L. 221-1 et suivants du Code de la consommation.

Článek 3. Informace préalables du Client

La vente d'Articles sur le Site je exkluzivně zarezervován à la vente au detail a aux particuliers. Na těchto stránkách nejsou používány profesionální prodejci, duše, seskupení atd., který je v souladu s režimem komercializace odborných článků (internet, komerční galerie, zprostředkovatelé, zápisy o fyzice časopisů). Le Client reconnait et accepte en conséquence que les Articles ne peuvent être achetés qu'en quantités korespondent aux besoins moyens d'un consommateur, et ce tant au ohledem du nombre d'Articles commandés dans une seule commande quelle dedividus in respektant la quantité habituelle d'un consommateur moyen passées pour le même produit. YSS je rezervován na fakultě odmítajícího příkazu platného pro profesionálního zákazníka nebo klienta, který není spotřebitelem.

Tout Client deklaruje être informé du défaut de fiabilité du réseau Internet, tout spécialement en termes de sécurité relativní dans la transfer des données, de continuité non garantie dans l'accès au site, de performances non záruky en termes de volume and de rapidité de transfer des données et de propagation de virus. YSS se setkal se garde chaque Klientem, který je nezbytný pro měření a kontrolu nad jeho ordinátorem nebo přenosným zařízením nebo mobilním řešením a opatřeními pro ochranu přírody a šíření viru.

La prize en charge d'un Article défectueux ou non conforme (náhrada ou remboursement) ou l'exercice d'un droit de rétractation ne spravedlivé řízení dans les magasins physiques de la marque YSS ou chez les Boutiques marqueurs de la. Les Clients sont informés qu'il est obligatoire de passer par le Site pour toutes réclamations sur les Articles achetés en ligne sur le Site. De même, un Article acheté dans l'un quelconque des magasins d'YSS ne peut pas être pris en charge via les services du Site.

Článek 4. Création d'un compte Client

Une passation de Commande d'Articles par le Místo není nutné pro vytvoření požadovaného klienta.

Vytváření srovnatelného klientského efektu na základě klientského předpisu, který je navržen tak, aby byl označen jako données d'identification. Ce compte lui est strictement staff et lui permet de s'identifier avant de valider chaque Commande.

Lors de la création du Compte klient, le Client má trvalé identifikace syna s plnou odpovědností, kontrolami a pokyny a zapojováním do komunikace s úplnými informacemi, přesnými a aktuálními informacemi a bez uchvácení identity d' úrovně, ni à masquer ou modifikátor son âge.

Lors de la création d'un Compte klienta, le Client si vybere svého syna (e-mail) a jeho mot de passe. To, co je označeno jako identifikace, je atributem, je systém pozván do výběru. Les identifiants and mots de passe sont staffs and proofiels. Zodpovědný je Le Client en est seul. Le Client s'engage à conserver son mot de passe secret et à ne pas le divulguer sous aucun prétexte et à quelque titre que ce soit. V případě podezření na používání identifikačních a mot de passe par un tiers, le Client devra immédiatement alerter YSS en vue de changer son mot de passe et/ou choisir de faire clôturer son compte client.

YSS si zarezervuje možnosti čištění pro všechny klienty a odmítače, což má za následek toute vente à un klienta u případných suivants :

• Défaut de paiement d'une ou de plusieurs Commandes antérieures,
• Využití zneužívající, déloyale ou podvodné du service de Commande proposé sur le Site,
• Nerespektování definic klientských definic aux CGV,
• Využití webu a/ou passation de commandes à des fins commerciales

Dans ce cas, YSS addresssera un email au Client starosté à l'adresse communiquée par ce dernier lors de la création de son compte client l'informant de la désactivation de son identifiant and de son mot de passe et de la clôture de son compte.

Článek 5. Commandes et descriptif du processus d'achat

Préalablement à sa commande, le Client's'assure d'avoir with connaissance des caractéristiques technologies des Articles sur le Site.

Články jsou předkládány do prodeje s rezervou disponibilní a v rámci omezených zásob. En cas d'indisponibilité des Articles pendant un délai supérieur à 1 mois après passation de la commande, le Client peut annuler sa commande sans fris et se faire rembourser. Le Client peut accepter de se voir contractor un produit équivalent de substituce qu'il est toujours libre d'accepter dans la limite du prix acquitté ou de odmítnutí.

Le Client choisit les Articles qu'il souhaite commander sous saule responsabilité.

Le Client sélectionne le ou les Articles qu'il souhaite commander en les ajoutant au Panier.

À tout moment, le Client pourra obtenir un récapitulatif des Articles qu'il and selectionnés, en cliquant sur « accéder à mon panier ». Le Client aura la possibilité d'ôter un ou plusieurs objets de son panier.

Après vizualizace du panier, le Client volí možnosti « poursuivre les achats » nebo « valider sa commande » en choisissant « procéder à la commande ».

Pour valider sa commande, le Client a le choix entre « déjà client » et dans ce cas, il doit entrer son Login/mot passe pour poursuivre sa commande, ou si il n'a pas de compte, la procédure pour remplir un formulaire en vue de la facturation et necessaire à la commande, afin de créer un compte. Le Client si zvolte adresu pro livraison, platnou odpověď na dotazník, nebo pro vaši osobní adresu.

Le site fournit un « récapitulatif de la commande » et un choix de mode de paiement.

Une fois son choix fait, un bouton navrhnout klientovi « finaliser la commande ».

Un message lui cancele ensuite sa commande, une fois le payment validé, avec un récapitulatif de la commande, des information du Client, de la date, du type de paiement.

Un mail est également envoyé au Client as la potvrzení de sa commande, mail qu'il est préférable de conserver. Platba je účinná pro všechny, e-mail je označen jedinečným RIB. Le Client má přístup k hlavnímu klientovi a je součástí jeho hlavního klienta. La facture korespondent à la commande est mise à la disposition du Client sur son compte.

Toutes erreurs et toutes conséquences en résultant en termes d'erreurs de produits ou de livraisons and de fris de réexpédition resteron de la Responsabilité resterent de la Responsabilité exclusive klientov and à sa charge.

Dans le cadre des contrôles mis en œuvre pour la lutte contre la podvod, YSS se réserve le droit de demander tout justificatif d'identité au Client par rapport à l'identité zmíněnée sur le moyen de paiement utiliséché et, le de cas vnucovač, ce qu'il accepte par avance, de procéder au paiement de sa commande par virement. Postup řízení pro vedení YSS à demander la fourniture d'un justificatif de domicil (faktura EDF, faktura internet, faktura telefonního fixe nebo autres) za měsíc 3 měsíce. A défaut de fournir les information et documents exigés dans le cadre de cette procédure de control, YSS est expressément autorisé à annuler la commande. YSS peut également solliciter la potvrzení écrite de la commande selon une procédure expliquée par mail.

Toute commande vaut acceptation du prix et de la description des Articles disponibles à̀ la vente.

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation de la commande et de son paiement vaudront preuve de l'intégralité de ladite commande conformément aux dispositions de la loi N° 2000-230 ports 200 Adaptation du droit de la preuve aux technologies de l'information and relativní à la signature électronique, et vaudront exigibilité des sommes engagées par la commande.

Cette validace nebo podpis a akceptace jsou vyjádřeny všemi operacemi účinnými na webu.

En cas d'inactivité prolongée du Site lors de la connexion par le Client, est est possible que la la Selection des products Choisis avant cette inactivité ne soit plus garantie. Le client sera invité à reprendre sa selekce de produits depuis le départ.

Toutes les étapes necessaires à la vente seront precisées on the site Internet www.yves- salomon .com conformément aux dispositions de l'article 1369-1 du code civil.

En application des dispositions de l'article 1369-4 du Code civil, le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de sa commande et son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs, avant de potvrzení celle-ci nalít exprimer syn přijetí. A partir du moment où le client a validé sa commande, YSS accusera réception de celle-ci sans délai et par voie électronique.

Toutefois, la vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au client de la potvrzení de la commande YSS, précisant l'expédition des articles. Seuls les Articles expédiés seront débités.

Článek 6. Prix des Articles

Cena článků v eurech nebo v dolarech, selon le choix du Client, toutes daně zahrnuje, hors fris de livraison, platí au Client sont ceux figurant sur le site internet www.yves- salomon .com au moment de la passation de la commande et ne portent pas effet pour l'avenir. Les fris de livraison seront, en toute hypothèse, indiqués au Client avant tout règlement. Il est cependant réservé le cas d'une erreur flagrante sur le prix zmíněné sur le site internet www.yves- salomon .com. Dans ce cas, YSS transmettra un mail au Client pour l'informer de l'erreur commise et lui transmetre le prix réel korespondent au produkt. Vaše cena je supérieur au prix chybná figurantka na internetových stránkách www.yves- salomon .com, klient nalézt prsteny na příkaz s'il le souhaite. A défaut, la commande fera l'objet de l'envoi d'un mail correctif pour canceler au Client le véritable price et solliciter son accord express sur le tarif appliqué. En revanche, le prix réel est inférieur au prix erroné affiché on the site internet www.yves- salomon .com, la commande restera validée mais sera corrigée pour application du vrai prix. Cena TTC des arts comprennent uniquement les fris de livraison standard and les fris de coursier, sur Paris intra-muros et dans le 92 (Hauts-de-Seine). Cena TTC od artiklu není zahrnuta do exprese z livraison, výsledky jsou uvedeny v dodatku k přizpůsobení na tomto webu. Les fris de livraison sont précisés dans le processus de commande avant la validation de la commande par le Client pour sa parfaite information et son plein accord. Les prix zmíněn la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) aplikovatelný au jour de la commande, étant precisé que tout changement du taux de TVA použitelný sera automatiquement répercuté sur le prix des Articles. Les prix de vente des Articles peuvent être modifiés à tout moment et seront použitelné à toute commande passée postérieurement à leur mise en ligne. Les Articles sont livrés DDP, c'est-à-dire que YSS paye l'ensemble les coûts de transport et supporte tous les risques jusqu'à ce que les marchandises soient déchargées.

Les fris de conversion devises étrangères / eur incombent à YSS.

Článek 7. Platba

Le paiement du prix du produit commandé est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande et, le cas échéant, le jour de la validation de la réservation du produit. Tout payment incomplet ou tout incident de payment pourra entraîner l'annulation de la commande ou de la réservation aux Frais éventuels du Client. Le payment du prix doit intervenir en Euro ou en USD, selon la boutique choisie par le client. Pour régler sa commande, le Client disponed des Moyens de laiement precisés sur le site internet www.yves- salomon .com : carte bancaire (carte bleue, Mastercard, Visa, American Express) et règlement PayPal. V případě podvodného využívání bankovního účtu, pozvání klienta, použití účtu, kontaktního klienta služby d'YSS pro kurýrní e-mailovou adresu: contact@yves-salomon.com.

Články odměněného vlastníka Yves Salomon jusqu'au kompletní platba za cenu, která je pro průzkum a přijímá klienta.

Článek 8. Livraison et réception

Společnost Les Articles má výhradní exkluzivitu pro Evropu à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Le Client doit imperativement referencener un numéro de teléphone où il est joignable par le livreur, et prendre toutes les dispositions nécessaires pour réceptionner le colis. Le Client disponuje řádem fakulty spravedlivé livrer s články à une personne physique de son choix dont le domicile est situé en France Métropolitaine, par exemple dans le cadre d'un cadeau.

Le Client se volí navrhovatel plusieurs modes de livraison choisis par le Client, sures aux Frais du Client.

Les fris de livraison sont pris en charge par YSS, sauf si le client opte pour l'un des modes de livraison spécifiques proposés lors de sa commande, auquel cas des frais seront à la charge du client ; le montant de ces frais est communiqué au client préalablement à l'étape de validation de sa commande.

Články jsou uvedeny na adresách livraison indiquée par le Client lors de la Commande au plus tard à la date indiquée lors de la Commande et ce en fonction du pays de livraison.

YSS met tout en œuvre pour livrer la Commande dans les 7 dnů ouvrés à compter de la Commande et s'engage à ce que la livraison soit effectuée dans un délai de 30 dnů ouvrés à comptere du parfait enca

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peut être soumis à variation, notamment en cas de lior force, indissponibilité temporaire, atd. . Si le délai de livraison dépasse de 30 jours celui annoncé lors de la commande, la vente pourra être annulée et le Client remboursé intégralement.

Les Articles commandés sont présumés expédiés et réceptionnés en bon état. Le Client a l'obligation de faire toutes les réserves precises necessaires auprès du transporteur en cas de manquant ou d'avarie au moment de la livraison ou au maximum dans les 24 heures suivant celle-ci. Formule rezerv doivent être explicitně definují průjezdnost à YSS de faire valoir se droits contre le transporteur. A défaut, elles ne seront pas valables. Toutes réclamations doivent également être addresssées dans le même délai au service client de www.yves- salomon .com par courrier électronique nebo par lettre recommandée avec accusé de réception. Chaque réclamation doit comporter les coordonnées du Client, les références du produit acheté, lesmotives et les justificatifs de la réclamation accompagnés de photos. Un numéro de réclamation pourra être fourni par YSS pour son traitement. En cas de retour d'un produit bez zmínky du n° de réclamation attribué et sans copie du double de la facture (qui doit impérativement être fourni), YSS ne peut garantir un traitement de la réclamation dans les meilleurs délais. Le retour du produit doit impérativement être effectué dans son état et emballage d'origine, jamais porté, muni de toutes les étiquettes non retirées sur le vêtement, ainsi qu'avec l'ensemble desenseactoires, detresttê d'utilisation et en parfait état. Ces conditions sont déterminantes de la validité de la réclamation et garantissent l'intégrité du Produit et la preuve de la validité de la Příčina de la réclamation. Faute de respekt de la procédure et des conditionnées ci-dessus, la réclamation du Client ne sera pas valable. Les Articles retournés voyagent aux risques et aux fris du Client.

Toute erreur de livraison par rapport à la commande, or en case de constatation d'un produit livré défectueux or dans un mauvais état devra faire l'objet d'une réclamation dans un délai computing Maximum de 48ter heureux Passé ce délai, le Client ne pourra plus se prévaloir d'une erreur de livraison ou d'une défectuosité et/ou mauvais état du Produit livré.

Článek 9. Retours et remboursements

En cas de livraison d'un Article není korespondent pas à la Commande du Client, nebo de défectuosité liée au transport, le Client pourra retourner ledit Article en suivant la procédure prévue ci-après et available sur le Site.

Tous les Articles achetés sur le Site peuvent faire l'objet d'un remboursement sauf ceux portant une signature contraire (příklad: články personalisés).

Il est rappelé que les Articles achetés sur le Site ne peuvent être remboursés en magasin.

Les échanges sont possiblesous jistých podmínek:

La demande d'échange par le Client doit intervenir dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception of art commandés, cashet de la poste faisant foi.Lorsque le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Les échanges sont possibles sur une autre taille et/ou autre couleur pour un même article (article ayant la même référence et le même prix de vente) selon les stocks disponibles.

Dans le cas où le Client souhaite échanger un Produit, il doit suivre la postup na le portail de retour en ligne: https://yves- salomon .shipping-portal.com/rp/ ou contacter notre service client joignable du lundi au vendredi par telephone au 01 76 35 13 87 ou par email à contact@yves- salomon .fr

Une fois effectuée la verification des retournés, YSS'engage à rembourser le Client dans les meilleurs délais and au plus tard dans les trente (30) calendaires suivant la date de réception du collis de retour, ban sur de paiement du Client utilisé pour le paiement des Articles.

Požadavek na náhradu podle klienta provedete intervenir dans un délai de 14 dnů do dne přijetí artikel commandés, cashet de la poste faisant foi. Lorsque le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Klient se zapojuje zpět do produktu a YSS za původních podmínek (balení, konzervace etikety, kopie de la facture, produkt s čistým portem a podezřelé změny).

YSS se zapojuje do integrace článků do článků restituées par le Client's'ont pas été endossé, využívá a abimes et s'ils sont accompagnés de leur facture and des étiquettes sur le vêtement.

YSS se réserve le droit de odmítnutí la restituce des Articles qui ne seraient pas conformes aux conditions visées ci-dessus.

Pour restituer les articles qu'il aurait déjà reçus le client peut, selon son choix:

• Soit bénéficier d'un service offert d'enlèvement des products, sur le lieu de son choix. A cet effet, le client devra contacter le Service Clients au + 33 (0)1 76 35 13 87, dans le délai de quatorze (14) jours, afin de convenir d'un rendez-vous (date et créneau horaire) pour l 'enlèvement du/des article(s) par YSS. Le remboursement des sommes versées pour le(s) article(s) retourné(s) interviendra dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le klienta aura notifié à YSS son záměr de se rétracter.
• Soit renvoyer les items par voie postale via un de nos transporteurs. Dans ce cas, le client devra, dans un délai de 14 jours à compter de la date of reception des Articles commandés, renvoyer l'article relevanté grâce à l'étiquette de retour fournie à apposer sur le colis avec l'adresse: VIVE – Servisní klient YS - 8-10, rue Gustave Eiffel - Cellule č. 13 - 92110 CLICHY - FRANCIE. Les frais řídí předání článku za poplatek za YSS. Il appartiendra au client de garder la preuve de ce retour. Le remboursement interviendra dans les quatorze (14) jours suivant la réception, par YSS, des articles retournés en parfait état d'origine.

Důležité : YSS klesala toute remboursabilité en cas de produits retournés selon unne method autre que par le biais de son service de transport and ne process à aucun remboursement is le forduit renvoyé n'est pas strictement conforme à celui

Článek 10. Clause de réserve de propriété

YSS conserve la propriété des Articles vendus jusqu'au paiement intégral et effectif du prix en Principle et accessoires. Úplná platba za cenu, klient je uzavřen s nabídnutím nebo měřením pro produkty s výhradním vlastnictvím nebo uživatelem, titrem de garantie a individuálním produktem provenience d'YSS.

Podmínky bez písma bez překážek a převodu au Klienta, dès la livraison du Produit des présentes CGV, des risques de perte et de détérioration des biens soumis à réserve de propriété́, ainsi que de la responsabilité de toutraient dommage ou . Le Client devra en conséquence souscrire unne assurance garantissant les risques nés du Produit à compter de la délivrance de celle-ci.

Článek 11. Droit de rétractation

Le Client disponoval 14 hodinami, načež se zbavili přijímacího řízení s předáním bez souhlasu a motivem k rozhodnutí.
Pour exercer ce droit, le Client devra repplir le formulare for rétractation à obdržení auprès de notre service client à l'adresse suivante : contact@yves-salomon.com nebo notifikátor s rozhodnutím o rétractation par écrit'aueeddéd'éd'é nejednoznačné. Oznámení o odstoupení od smlouvy na adresu společnosti Yves Salomon SAS není uvedeno v prvním článku o všeobecných podmínkách
vente et devra reprendre les suivantes :

A l'attention de Yves Salomon SAS – (adresa) – mail

Je vous notifie par la présente ma décision de me rétracter de la vente du produit ci-dessous:

Příkazový řádek (JJ/MM/AA) a reçu le (JJ/MM/AA) *
Jméno* a cena*:
Mailová adresa expéditeur:
Číslo telefonního čísla expéditeur:
Defakturace adresy*:
Adresa provozovny*:
Motiv odvolání:
Podpis*:
Datum* :

* zmiňuje povinné

Le Client devra retourner nebo le Produits Yves Salomon SAS bez retardace a au plus tard ve 14 hodinách s ohledem na komunikaci ohledně rozhodnutí o zdržení v mé společnosti Yves Salomon SAS nenabízí náhradníka.

Le ou les produits faisant l'objet de cette rétractation devront être retourner à l'adresse suivante :

SOURCE VIVE – Klient služby YS –
8-10, rue Gustave Eiffel –
buňka č. 13
92110 Clichy
Francie

accompagné(s) de leur emballage d'origine.

Conformément à l'article L 221-23 du Code de la consommation, les fris de retour seront à la charge du Client.

Le ou les Produits doivent être retournés dans un état neuf a non détériorés à défaut ,resp.

Lorsque le droit de rétractation Yves Salomon cvičení v délais, Yves Salomon SAS je zapojen s klientem z totalitních letních verzí, a zahrnuje frais de livraison au plus tard dans les 14 jours à compter de laquelle SAS a été informée de la décision du Client de se rétracter.

Yves Salomon SAS nemá žádné náhradní doplňky pro klienty, kteří si zvolili režim prodeje plus coûteux que le mode de livraison standard navržený Yves Salomon SAS.

Yves Salomon SAS provádí odplatu za použití mé platby, kterou lze použít pro všechny klienty na základě počáteční transakce s dohodou vyjádřenou klientem za účelem platby.

Odstoupení od smlouvy je bez souladu s článkem L221-28 z Code de la
consommation pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les
specifikace klienta nebo osobní sítě nebo smlouvy o čtyřech susceptibles de se détériorer nebo de se périmer rapidement. 

Článek 12. Záruky

Les Articles Vendus par Yves Salomon SAS sont soumis aux garanties légales prévues par les arts L 217-3 à L 217-14 du Code de la consommation ainsi que par les arts 1641 à 1648 du Code Civil à l'garantexclusion de toutes

Garantie légale de conformité:

Yves Salomon SAS doit livrer un ou des arts conformes à la commande et osvobození de fauts de défauts de conformité lors de la remise des Articles, à savoir les Articles seront propres à l'usage habituellement navštěvovat bien seblable a cristionttes cartoon de la vente. Yves Salomon SAS odpovídá požadavkům na přizpůsobení pro instalaci, pokyny k montáži nebo instalaci lorsque celle-ci a další pracné nabíjení na příkaz nebo dlouho realizované s ohledem na odpovědnost.

Cette garantie de conformité ne jouera qu'à la condition que le Client en fasse la demande dans un délai de deux ans à compter de la livraison du ou des Articles. Les défauts conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la livraison sont présumés exister au de la livraison nebo preuve contraire.

Le Client a le le choix entre la réparation and le remplacement du ou des arts non conformes sauf si l'un de ces Choix est nemožný ou entraine pour Yves Salomon SAS un coût manifeste disproportionné auquel case Yves Salomon SAS pourra choisir l'autre solution.

En outre, en cas de défaut grave de conformité, le Client peut se faire restituer le prix payé et rendre le ou les Articles ou garder le ou les Articles et se faire restituer une partie du prix.

La réparation, le remplacement ou le remboursement du ou des Articles interviendront sans frais pour le Client et ne font pas překážka à l'allocation éventuelle de dommages et intérêts, le cas échéant.

Garantie légale des vices cachés (články 1641 à 1648 du Code civil)

Yves Salomon SAS doit livrer un ou des Articles výjimku de défauts cachés qui le rendent impropres à l'usage auquel on les destine, ou qui diminuent tellement cet use, que le Client ne l es aurait pas achetés, more prixà le vice était connu.
Cette garantie ne jouera qu'à la condition que le Client en fasse la demande dans un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice et en tout cas dans un délai de cinq (5) ans à compter de la date de l'achat.
En cas de vices cachés, le Client a le choix de rendre le ou les Articles et de se faire restituer le prix, ou de garder le ou les Articles et de se faire rendre une partie du prix. 

Garantie d'authenticité

Yves Salomon SAS garantuje autenticitu našich článků na webu.

Článek 13. Odpovědnost

Yves Salomon SAS disponovat, nalít toutes les étapes de prize de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la closed du contrat (transport et livraison des produits, par exemple) d'une závazku de moyens.

YSS si zarezervujte část modifikátoru informací pokračuje v tanci na této stránce.

YSS se zapojuje do zpráv o používání článků prodávaných na těchto stránkách a u zaručovatele v meilleures podmínky možné zveřejnit informace během dne.

Toutefois, YSS negarantuje přesnost, přesnost a vyčerpání informací, které jsou k dispozici klientům na webu.

YSS ne pourrait être tenu pour responsable d'une presentation des Articles qui ne permettrait pas au Client de les visualiser de manière complète et totalement fidèle.

Le Client reconnait and accepte que les Prix des Articles sont susceptibles de varier entre le le Site and les magasins, et qu'en aucun case cette différence de prix ne saurait funder une demande de remboursement ni totale ni partielle des Articles achetés soit sur le soit en magasins.

Dans tous les cas, la responsabilité de YSS ne pourrait être engagée dans le cas où l'ineexécution de ses závazky serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, soit à un cas fortuit, un case de force majeure telle que définie par la jurisprudence française, soit du fait du consommateur (článek L. 121-20-3 du Code de la Consommation).

De même, la responsabilité d'YSS ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet dans le cadre du processus de vente en ligne tel que perte de données, narušení, virus, rupture de service ou autres problèmes

YSS je jedinečný odpovědný za tout dommage přímý a předvídatelný v okamžiku využití webu nebo uzavření smlouvy se zákazníkem, à l'exclusion of tous dommages nepřímých.

Článek 14. Vyšší moc

L'exécution des CGV sera suspendue tant que durera le Cas de Force maeure et les délais d'exécution et de livraison seront prolongés d'autant. YSS s'efforcera dans la mesure du possible de faire cesser le case de Force Majeure ou de trouver une solution lui permettant d'executer with contractuelles malgré le case of the Force Majeure, an que sosponsabilité ne puisse être engagéegard.

Přívěsek s vyšší odolností vyšší moci s dobou trvání plus 30 hodin, YSS nalézající se v komando bez dommages a intérêts ani odškodnění de quelque nature que ce soit.

Článek 15. Propriété intellectuelle

YSS est exclusivement titulaire des droits de propriété intellectuelle :

• sur les Articles proposés sur le Site,
• sur les marques et noms associé(e)s aux Articles,
• sur le Site, et tout autre élément composant le Site,
• sur les bases de données, leur structure et leurs contenus, conçues et gérées par YSS pour les besoins de l'édition du Site,
• sur tous les éléments de conception du Site qu'ils soient graphiques ou techniky,
• sur les noms, sigles, logs, couleurs, graphismes, ou autres signes qui pourraient être utilisés, réalisés ou mis en œuvre par YSS,
• et de manière générale, sur l'ensemble des éléments écrits et des photosies contenus sur le Site www.yves- salomon .com.

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Dans tous les cas, tout lien non autorisé, devra être retiré sur simple demande d'YSS.

Článek 16. Offres commerciales et Newsletters

YSS je citlivým adresátem pro klienty komerčních nabídek kurýrem, e-mailem, sms, telefonem nebo přes webový soubor espaces animé pro YSS nebo quelconque de ses filiales sur les réseaux sociaux, sous réserve préalable d'acceptable

Le Client disponuje v nejkratším možném čase fakultou oponenta bez frais à se svým zástupcem pro komerční prospekci, klientem na základě figuranta dans chaque email.

Článek 17. Soubory Cookie

YSS si rezervuje sběratele pro klienty, poznámky o používání souborů cookie.

Soubory cookie nemají trvalou identifikaci klienta.

Ce sont des fichiers permettant de retracer le parcours d'un Client on the site web.

Všeobecné informace, informace o příbuzných a navigaci na webových stránkách YSS (konzultované stránky, datum a čas konzultace atd.) informace, které jsou k dispozici être lues lors de vos visites ultérieures (systém de reconnaissance par YSS du Client sur le Site) avec přenosu de données - et qui seront transmises à YSS. La durée de protection de ces information dans l'ordinateur du Client est d'une semaine.

Il est rappelé que le Client peut s'opposer à̀ l'registrement de "cookies" en configurant son navigateur de la manière suivante :

Tout paramétrage mis en œuvre par le Client sera susceptible de modifikátor pro navigaci na internetu a podmínky přístupu k určitým službám na stránkách, které vyžadují použití cookies.

Tato stránka využívá informačních aplikací, které jsou založeny na úrovních, jsou trvalé pro klienta ze strany obsahu webu s osobními nebo spravedlivými osobními a osobními názory, které se týkají obsahu webu. (Réseaux sociaux tels que Facebook, Google, Twitter atd.).

Lorsque le Client konzultujte stránku uživatele webu s tlačítkem "Partager" nebo "J'aime", jehož navigátor je připojen k přímému spojení se servery sociálního koncernu.

S'il est connecté au réseau social lors de sa navigation, les boutons applicatifs permettent de relier les pages consultées à son compte.

S'il interagit au moyen des plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton « J'aime » or en laissant un commentaire, more information correctants seront transmises au réseau social koncerné et publiées sur son compte.

Váš klient není souhaite, pokud jde o sociální společnosti, které jsou závislé na informacích shromážděných z intermediárních stránek na těchto webových stránkách, dělám to s odpojením od sociálního koncernu před návštěvníkem stránek.

YSS není odpovědný za quelque titr que ce soit du contenu nebo du fonctionnement de l'un quelconque des réseaux sociaux, y compris qui qui peuvent être reliés au Site.

Článek 18. Ochrana des données staffles

YSS se setkala s úspěšností pro všechny mouchy a zaručila důvěrnost a bezpečnost přenosu na internetu. Na těchto stránkách Internet využívá modul zabezpečeného platebního typu SSL (Secure Socket Layer).

Více informací o charakteru personálu pro klienty, kteří jsou odvoláni podle YSS a konformní s dispozicemi podle loi n°78-17 ze 6. ledna 1978 od «Informatique et liberté ».

Le traitement des données à caractère personál shromážděný, à l'l'occasion de l'inscription of the Client sur le Site or de la Création d'un compte client in ligne ou en boutique, des informations sur les Clients.

Cette shromažďuje fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission National de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Aplikace La Charte des données staffles par YSS je dostupná na webu.

Článek 19. Bydliště

Les parties élisent domicile aux adresses indiquées sur le bon de commande pour le Client and à l'adresse figurant sur le Site pour YSS.

Článek 20. Droit aplikovatelné et médiation

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.

V případě soudního sporu proti společnosti Yves Salomon SAS a klientovi-konsomatér při příležitosti provádění nebo výkladu současných podmínek obecných, le klientem a fakultou, předběžnou akcí a spravedlností vyhledávaným řešením přátelským et d'avoir recours au médiateur suivant :

CENTRE DE MEDIATION ET D'ARBITRAGE DE PARIS

39 Avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 Paříž

E-mail: consommation@cmap.fr

La demande ne pourra être examinée par le mediateur que si le Client a tenté au préalable de résoudre le litige auprès du service client de la société Yves Salomon SAS dont les coordonnées sont disponibles sur le
web společnosti internet de la société.

La demande de médiation devra contenir les noms et prénoms du Client, son courrier électronique, ses coordonnées téléphoniques, les coordonnées d' Yves Salomon Yves Salomon , un exposé succinct des faits et la preuve des Salémarches préalables Yvespréalables a

Evropská komise se setkala s également à disposition des consommateurs une plateforme de règlement en ligne des litiges dans le cadre de contrat entre un consommateur and un professionalnel membres de l'Union européenne. Platforma je dostupná na adrese: https://webgate.ec.europa.eu/odr/

Le recours à la médiation n'est pas une condition préalable à l'exercice d'une action en justice. Le Client est donc libre d'accepter ou de odmítnutí le recours à la médiation ainsi que d'accepter ou odmítnutí l'accord proposé par le médiateur.

En cas d'échec de la procédure de mediation, tout litige, relatif à l'execution ou à l'interpretation des présentes conditions generales de vente sera porté devant le tribunal légalement kompetentní en vertu des règles de procédure fran. 

Článek 21. Nullité

S l'une quelconque des conditions du présent contrat s'avérait nulle auohľad d'une règle de droit en vigueur ou d'une décision judiciaire devenue définitive, elle serait alors réputée non éautentécrite,nulé ni altérer la validité de ses autres dispositions.

Článek 22. Nezřeknutí se

Le fait, pour les parties, de ne pas se prévaloir à titre temporaire nebo permanent d'une ou plusieurs clauses des présentes CGV, n'emportera en aucun cas renonciation à se prévaloir du reste des CGV.